LegalDocs

Convocation à une Assemblée Générale Ordinaire d'une Association sans But Lucratif (ASBL) - Formulaire Modèle Word & PDF

✓ Valable pour : Belgique

Créez votre Convocation à une Assemblée Générale Ordinaire d'une Association sans But Lucratif (ASBL) pour une utilisation en Belgique. Répondez à quelques questions simples et le document se remplit automatiquement au fur et à mesure - puis téléchargez-le en Word et PDF, prêt à signer ou à partager.

  • Répondez à 9 questions simples - le document se remplit au fur et à mesure
  • Aperçu en direct : voyez votre document se mettre à jour en temps réel
  • Téléchargez en Word (.docx) et PDF
  • Modifiez vos réponses et téléchargez à nouveau à tout moment

Comment ça marche

  1. 1Répondez à quelques questions simples
  2. 2Prévisualisez votre document en direct
  3. 3Payez une fois - téléchargez en Word et PDF

Ci-dessous, vous pouvez prévisualiser le Convocation à une Assemblée Générale Ordinaire d'une Association sans But Lucratif (ASBL), le compléter en répondant à quelques questions simples et télécharger une copie prête à signer en Word et PDF, adaptée à une utilisation en Belgique.

Ce que contient le Convocation à une Assemblée Générale Ordinaire d'une Association sans But Lucratif (ASBL)

Ce modèle est organisé selon les sections suivantes :

Questions fréquentes

Qu’est-ce qu’un Convocation à une Assemblée Générale Ordinaire d'une Association sans But Lucratif (ASBL) ?

Un Convocation à une Assemblée Générale Ordinaire d'une Association sans But Lucratif (ASBL) est un modèle juridique prêt à l’emploi pour Belgique. Vous le complétez en répondant à quelques questions simples, puis téléchargez le document final en Word et PDF.

Que couvre le Convocation à une Assemblée Générale Ordinaire d'une Association sans But Lucratif (ASBL) ?

Le Convocation à une Assemblée Générale Ordinaire d'une Association sans But Lucratif (ASBL) est organisé en sections couvrant Siège Social, Numéro d'entreprise, Registre des personnes morales, SIGNATURE(S), FORMULAIRE DE PROCURATION, afin que les points importants soient traités dans une structure claire et cohérente.

Dans quels formats puis-je le télécharger ?

Vous pouvez télécharger votre Convocation à une Assemblée Générale Ordinaire d'une Association sans But Lucratif (ASBL) complété sous forme de fichier Microsoft Word (.docx) modifiable et de PDF.

Puis-je modifier le document plus tard ?

Oui : enregistrez-le dans votre compte pour le rouvrir, le modifier et le retélécharger à tout moment.

Préparé et vérifié par l’équipe LegalDocs.

Aperçu du document


________ ASBL
Siège Social : ________
Numéro d'entreprise : ________
Registre des personnes morales : Tribunal de l'entreprise de Bruxelles francophone




CONVOCATION A L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DE ________ ASBL



Chers membres de l'ASBL ________,

Par la présente, j'ai l'honneur de vous inviter à participer à l'Assemblée Générale de l'ASBL, qui se tiendra le ________, à ________, à l'adresse suivante : ________

  • Présentation des comptes annuels à l'Assemblée Générale et validation des résultats financiers;
  • octroi de la décharge aux administrateurs pour leur gestion;
  • validation et adoption du budget pour l'année suivante;
  • ________

Un moment sera également réservé pour aborder divers sujets d'intérêt pour l'association.

Les membres souhaitant participer à l'Assemblée Générale sont invités à confirmer leur présence ou à signaler leur absence en envoyant un email ou un courrier postal aux adresses suivantes : ________ ________, au moins trois jours avant la date fixée pour l'assemblée.

La participation de chacun est essentielle pour assurer des délibérations et des décisions éclairées lors de cette réunion.

La participation à distance est possible pour cette réunion. Celle-ci se déroulera selon les modalités suivantes :

________

En cas d'impossibilité d'assister personnellement à l'assemblée, il est possible d'être représenté par un membre de l’ASBL. Pour ce faire, il suffit de remplir et de signer le formulaire de procuration joint à cette convocation, et de le remettre à la personne désignée pour représenter le membre absent le jour de l'assemblée.

- les comptes et le budget annuels

- le rapport du Commissaire

SIGNATURE(S) :






...................................................................................
L'Organe d'Administration





FORMULAIRE DE PROCURATION



Je soussigné(e), Monsieur/Madame ……………………………………,…………………, demeurant à Rue …………………………, n°…., Code postal ………, Ville …………………………, donne procuration à Monsieur/Madame ……………………………………,…………………, domicilié(e) à Rue …………………………, n°…., Code postal ………, Ville ………………………… pour me représenter et voter en mon nom lors de l'Assemblée Générale de l'ASBL ________, prévue le ________ à ________.




...................................................................................

Remplir le modèle →

Les champs que vous remplissez sont insérés dans le document en direct. Ce modèle constitue une orientation générale uniquement - il ne s'agit pas d'un conseil juridique.