Règlement Intérieur d'Association - Formulaire en Ligne
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RÈGLEMENT INTÉRIEUR
de l'association : ________
Association soumise à la loi du 1er juillet 1901
et au décret du 16 août 1901
PRÉAMBULE
Le présent règlement intérieur est le règlement intérieur de l'association suivante, soumise à la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901 :
________
dont l'objet est le suivant :
________
Il est destiné à compléter les statuts de l'association et à en fixer les divers points non précisés, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.
Le présent règlement intérieur est transmis à l'ensemble des membres de l'association, ainsi qu'à chaque nouvel adhérent. Il s'applique à tous les membres, et est annexé aux statuts de l'association.
Les dispositions du présent règlement intérieur doivent être interprétées à la lumière des statuts de l'association. En cas d'ambiguïté ou de contradiction, les statuts s'appliquent par priorité sur le règlement intérieur.
TITRE I - MEMBRES DE L'ASSOCIATION
ARTICLE 1 : ADHÉSION DE NOUVEAUX MEMBRES
L'association peut à tout moment accueillir de nouveaux membres.
L'adhésion est libre et ouverte à tout postulant désirant y adhérer. Pour devenir un membre de l'association, chaque postulant doit simplement remplir un bulletin d'adhésion daté et signé, précisant l'engagement de respecter les statuts et le règlement intérieur.
Une fois le bulletin d'adhésion transmis à l'association, le membre est tenu de s'acquitter de la cotisation prévue. Un accusé de réception de l'adhésion sera transmis au membre, avec une copie du présent règlement intérieur.
Toute personne, physique comme morale, doit accepter intégralement et sans réserve les statuts de l'association, ainsi que le présent règlement intérieur.
Il convient, afin de finaliser l'adhésion à l'association, que chaque membre fournisse les documents suivants :
________
ARTICLE 2 : COTISATION
a. Adhésion à l'association
L'adhésion de nouveaux membres est soumise au versement d'une cotisation, dont le montant sera fixé chaque année lors de l'Assemblée générale ordinaire de l'association.
Pour l'exercice en cours, le montant de la cotisation s'élève à : ________ €.
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année, quelle qu'en soit la raison.
Cette cotisation devra ensuite être versée par les membres tous les ans, afin de réitérer leur adhésion à l'association.
Chaque membre sera avisé de la nécessité de renouveler sa cotisation tous les ans. Sans paiement de cette cotisation, une relance sera émise à l'encontre du membre par courrier ou email, accordant un délai de régularisation. Si à l'issue du délai accordé le membre n'a toujours pas procédé à la régularisation de sa cotisation, il sera radié de plein droit de l'association.
b. Membres d'honneur
Les membres d'honneur de l'association sont, en raison de leurs qualités, compétences, autorités ou en raison de leurs actions favorables à l'association, dispensés de verser une cotisation.
ARTICLE 3 : DROITS ET DEVOIRS DES MEMBRES DE L'ASSOCIATION
Les membres peuvent participer à l'ensemble des rendez-vous et des activités proposés par l'association, dans la limite, le cas échéant, du nombre de places disponibles. Ils peuvent prendre part aux activités et aux projets de l'association. Ils s'engagent à respecter les locaux et le matériel fourni par l'association le cas échéant.
Les membres s'engagent à ne pas entraîner de préjudice moral ou matériel à l'association et/ou aux autres membres. Ils s'engagent également à ne pas porter atteinte à autrui par des propos ou comportements inappropriés.
Les membres ont le droit et le devoir de participer ou d'être représentés aux Assemblées générales de l'association, avec voix délibérative. Ils sont également éligibles au Bureau de l'association ou au Conseil d'administration, à condition qu'ils soient à jour de leur cotisation.
ARTICLE 4 : PROCÉDURES DISCIPLINAIRES
a. Avertissement
Les membres de l'association sont tenus de respecter les statuts et le présent règlement intérieur, ainsi que les consignes de sécurité données par les bénévoles. A défaut, lorsque les circonstances l'exigent, l'association peut délivrer un avertissement à l'encontre d'un membre qui ne respecte pas les règles établies, dont l'attitude porte préjudice à l'association, ou encore qui refuse de payer sa cotisation, sans que cette liste soit limitative.
Cet avertissement est donné par le Bureau de l'association ou le cas échéant le Conseil d'administration, après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'avertissement est engagée.
Les membres recevant deux avertissements seront soumis à une procédure d'exclusion, pour une durée provisoire ou définitive, telle que décrite ci-après.
b. Exclusion de l'association
Conformément aux statuts, un membre de l'association peut être exclu pour les motifs suivants, cette liste n'étant pas limitative :
- Non-paiement de la cotisation ;
- Détérioration de matériel ;
- Comportement dangereux et irrespectueux ;
- Propos désobligeants envers les autres membres de l'association ;
- Comportement non conforme avec l'éthique et les valeurs de l'association ;
- Non-respect des statuts et du règlement intérieur de l'association.
Cette exclusion sera prononcée par le Bureau, le Conseil d'administration ou l'Assemblée générale après témoignage du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée.
La radiation d'un membre peut intervenir, outre les cas susmentionnés, par décision motivée du Bureau ou du Conseil d'administration, pour des motifs graves et justifiés. Le membre visé par la mesure de radiation est averti par courrier recommandé avec accusé de réception, 15 jours avant la prise de décision effective, afin de lui permettre de s'expliquer devant l'organe de décision compétent. La mesure de radiation sera prise après audition du membre visé.
Toute agression, tout manque de respect, tout comportement ou toute communication portant atteinte à l'association pourra donner lieu à une poursuite judiciaire et à radiation immédiate.
S'il le juge opportun, le Bureau ou le Conseil d'administration de l'association peut décider, pour les mêmes motifs que ceux indiqués précédemment, la suspension temporaire d'un membre plutôt que son exclusion. Cette décision implique, pour le membre concerné, la perte de sa qualité de membre et de son droit de participer à la vie de l'association pendant toute la durée de la suspension. Si le membre suspendu était également investi de fonctions électives, la suspension entraîne automatiquement la cessation de son mandat.
ARTICLE 5 : PERTE DE LA QUALITÉ DE MEMBRE DE L'ASSOCIATION
Dans les cas autres que ceux issus de sanctions disciplinaires comme décrits ci-dessus, les membres de l'association perdent également leur qualité de membre en cas de décès, disparition ou de démission.
La démission d'un membre de l'association se fait par simple lettre ou email, dont la rédaction est libre, adressé au Président de l'association. Le membre démissionnaire est alors radié de la liste des membres de l'association, et n'est plus redevable des cotisations futures. Aucune restitution de cotisation n'est due au membre démissionnaire. Le membre démissionnaire conserve la possibilité de renouveler son adhésion auprès de l'association à tout moment.
En cas de décès, la qualité de membre de l'association s'éteint avec la personne. Aucun ayant droit ne saurait faire valoir le remboursement de tout ou partie du montant de la cotisation.
TITRE II - ACTIVITÉS ET LOCAUX DE l'ASSOCIATION
ARTICLE 6 : DÉROULEMENT DES ACTIVITÉS
Les activités de l'association se déroulent conformément aux statuts et au présent règlement intérieur de l'association. Le présent règlement s'impose ainsi aux membres de l'association, ainsi qu'à ses bénévoles.
Les activités se déroulent sous la responsabilité des bénévoles, qui peuvent notamment exclure ou interdire l'accès à tout membre ne respectant pas les règles de comportement et de sécurité en vigueur dans l'association.
Il est demandé à chaque membre de l'association de souscrite à une assurance personnelle, en vue des activités de l'association.
Conformément à l'Article L.3622.1 du Code de la santé publique, la pratique des activités sportives au sein de l'association est subordonnée à la production par les membres d'un certificat médical attestant de leur bonne condition physique et de l'absence de contre-indication médicale à la pratique de l'activité concernée. Le certificat est renouvelable chaque année et doit être fourni en même temps que le renouvellement de l'adhésion.
De plus, les membres s'engagent à avoir une tenue et un équipement adapté à la pratique des activités sportives organisées par l'association.
Les membres sont tenus de respecter les dispositions de sécurité prévues par l'association en toutes circonstances, et à se conformer aux consignes des bénévoles de l'association. A défaut, la responsabilité de l'association ne saurait être engagée.
ARTICLE 7 : LOCAUX
Les membres de l'association s'engagent à se conformer aux règles et usages des locaux utilisés par l'association, telles que les consignes d'accès et d'utilisation des équipements, et à veiller à la bonne occupation des lieux. Ils s'engagent à avoir une tenue appropriée dans les locaux, qui soit adaptée en fonction de l'activité exercée.
Par ailleurs, il est interdit de fumer dans les locaux de l'association, ainsi que d'y introduire des boissons alcoolisées.
TITRE III - FONCTIONNEMENT DE L'ASSOCIATION
ARTICLE 8 : CONSEIL D'ADMINISTRATION
La composition du Conseil d'administration de l'association est décrite dans les statuts de l'association.
Les décisions prises au sein du Conseil d'administration sont prises à la majorité absolue des membres présents, qui ne peuvent être représentés. Aucun quorum n'est fixé. En cas de partage des votes, la voix du Président emporte la décision.
Le Conseil se réunit au moins deux fois par an, sur convocation du Président ou à la demande d'au moins 50% de ses membres, qui ne perçoivent ni rémunération ni compensation.
Tout membre du Conseil d'administration qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois (3) réunions consécutives du Conseil, pourra être considéré comme démissionnaire.
Les membres du Conseil d'administration sont les suivants :
________
Les membres du Conseil d'administration sont nommés pour une durée de ________, renouvelable.
ARTICLE 9 : BUREAU DE L'ASSOCIATION
Lorsque le nombre de membres de l'association devient suffisamment important pour que ces fonctions soient remplies, l'association choisit un Bureau. Ce Bureau de l'association est composé :
- D'un Président (pouvant éventuellement être accompagné d'un ou plusieurs Vice-Présidents) ;
- D'un Secrétaire général ;
- D'un Trésorier.
Toutes les fonctions des membres du Bureau de l'association sont bénévoles et ne peuvent être cumulées.
Le Bureau est en charge de la gestion des affaires courantes de l'association. Il se réunit sur convocation du Président, aussi souvent que l'exige l'intérêt de l'association et au moins deux fois par an.
Le membre qui, sans excuse, n'aura pas assisté à plus de trois (3) réunions consécutives du Bureau pourra être déclaré démissionnaire par le Président.
A l'issue de chaque réunion, un procès-verbal est dressé, qui rend compte de l'ensemble des points discutés et décisions prises.
a. Président
Le Président représente l'association dans tous les actes de la vie civile. Il est investi de tous les pouvoirs à cette fin, et peut ester en justice au nom de l'association, tant en demande qu'en défense, d'ordonner toutes les dépenses, de proposer le transfert du siège de l'association, de convoquer les Assemblées Générales et de présenter le rapport moral.
Le Président est élu selon les modalités précisées dans les statuts de l'association. Il pourra être aidé d'un ou plusieurs Vice-Présidents.
Le Président de l'association est : ________.
b. Secrétaire général
Un Secrétaire général est désigné par les membres de l'association, et agit sur délégation du Président en assurant à ce titre l'administration, l'organisation et le bon fonctionnement de l'association. Il a notamment pour attribution d'organiser la tenue des Assemblées Générales et de dresser les procès-verbaux et d'en assurer la transcription sur les registres. Il est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives.
Il pourra être aidé d'un ou plusieurs Secrétaires adjoints.
Le Secrétaire général de l'association est : ________.
c. Trésorier
Le Trésorier tient les comptes de l'association, décide des dépenses courantes et présente à chaque Assemblée Générale Ordinaire un rapport financier.
Il est en charge de la gestion du patrimoine et de la comptabilité de l'association. Il tient une comptabilité régulière de toutes les opérations, et rend compte à l'Assemblée générale qui statue sur la gestion. Il effectue tous paiements et perçoit toutes recettes.
Dans le cadre de l'exercice de ses fonctions, le Trésorier pourra disposer d'un mandat spécial afin d'effectuer les actes bancaires nécessaires. Il pourra être aidé d'un ou plusieurs Trésoriers adjoints.
Le Trésorier de l'association est : ________.
ARTICLE 10 : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
a. Assemblée générale ordinaire
L'Assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an, sur convocation du Président, du Bureau ou du Conseil d'administration s'il y en a un.
Elle comprend l'ensemble des membres de l'association à jour de leur cotisation, à quelque titre qu'ils y soient affiliés.
Les membres de l'association sont convoqués à l'Assemblée générale ordinaire au moins quinze (15) jours avant la date fixée, par courrier ou par email.
L'ordre du jour est indiqué sur les convocations et est établi par le Bureau ou le Conseil d'administration de l'association.
L'Assemblée générale ordinaire ne peut délibérer valablement que sur les questions inscrites à l'ordre du jour.
Le Président, assisté des membres du Bureau, préside l'Assemblée générale ordinaire et expose la situation morale et l'activité de l'association.
Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels à l'approbation de l'Assemblée.
L'Assemblée générale ordinaire délibère notamment sur le rapport moral et d'activité, sur les comptes de l'exercice clos, sur le budget de l'exercice à venir, ainsi que sur le montant de la cotisation annuelle.
Elle pourvoit, le cas échéant, à la nomination ou au renouvellement des membres du Bureau et du Conseil d'administration.
Elle délibère également sur toutes les questions inscrites à l'ordre du jour ne relevant pas de la compétence de l'Assemblée générale extraordinaire.
Chaque membre présent ne peut détenir plus d'un pouvoir de représentation d'un membre absent.
Les décisions de l'Assemblée générale ordinaire sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. Aucun quorum n'est exigé.
Les votes se déroulent à main levée, sauf si le scrutin secret est demandé par au moins un des membres présents ou par le Bureau.
Les délibérations de l'Assemblée générale ordinaire sont constatées sur des procès-verbaux contenant le résumé des débats, le texte des délibérations et le résultat des votes. Ils seront rédigés par le Secrétaire et signés par le Président, et seront retranscrits dans l'ordre chronologique sur le registre des délibérations de l'association.
b. Assemblée générale extraordinaire
Toute décision relative à la modification des statuts de l'association, sa dissolution, fusion ou affiliation avec une association poursuivant un objectif similaire, ainsi qu'à la disposition ou acquisition des biens de l'association, ne peut être prise que par l'Assemblée générale extraordinaire, réunie sur convocation du Président, du Conseil d'administration s'il y en a un ou à la demande de 50 % des membres inscrits.
Les décisions de l'Assemblée générale extraordinaire se font par vote par bulletin secret et s'imposent à tous les membres de l'association.
Les délibérations de l'Assemblée générale extraordinaire sont constatées sur des procès-verbaux contenant le résumé des débats, le texte des délibérations et le résultat des votes. Ils seront rédigés par le Secrétaire et signés par le Président, et seront retranscrits dans l'ordre chronologique sur le registre des délibérations de l'association.
ARTICLE 11 : AFFILIATION À UNE FÉDÉRATION
La présente association est affiliée à la fédération suivante : ________.
Le présent règlement intérieur est conforme au règlement intérieur de ladite fédération. En cas de conflit entre le règlement intérieur de l'association et le règlement intérieur de la fédération, le règlement de la fédération prévaudra.
TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES
ARTICLE 12 : RESPONSABILITÉ ET ASSURANCE
L'association souscrit une assurance en responsabilité civile couvrant l'ensemble de ses activités, ainsi que les dommages pouvant survenir dans le cadre de son fonctionnement. La responsabilité de l'association ne saurait être engagée en cas de manquement d'un membre aux consignes de sécurité ou aux dispositions des statuts et du présent règlement intérieur.
Chaque membre est tenu de souscrire une assurance personnelle couvrant sa participation aux activités de l'association. L'association décline toute responsabilité en cas de vol, de perte ou de détérioration des effets personnels des membres survenus dans ses locaux ou lors de ses activités.
ARTICLE 13 : DÉONTOLOGIE ET SAVOIR-VIVRE
Toutes les activités de l'association doivent se pratiquer dans un esprit d'ouverture, de bénévolat, de tolérance et de respect. Tout comportement contraire à l'éthique et aux valeurs de l'association pourra être soumis à poursuite.
Par ailleurs, il ne doit pas être fait état de religion, de politique ou de discrimination, quelle qu'elle soit. Les membres s'engagent à demeurer modérés, consciencieux, calmes et neutres sur le plan politique, philosophique ou religieux, et à ne pas faire état de leurs préférences, croyances et idéaux.
ARTICLE 14 : CONFIDENTIALITÉ
La liste de l'ensemble des membres de l'association est strictement confidentielle. Tout membre de l'association s'engage à ne pas divulguer à autrui les coordonnées et informations personnelles des autres membres de l'association, qu'il a connues par le biais de son adhésion à l'association.
L'association s'engage par ailleurs à respecter la charte de la Commission nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le fichier des membres de l'association ne pourra être communiqué à quelconque personne étrangère ou entreprise en faisant la demande. Ce fichier, comprenant les informations recueillies auprès des membres nécessaires pour l'adhésion à l'association, peut donner lieu à l'exercice du droit d'accès et de rectification des données par chaque membre, selon les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
ARTICLE 15 : ADOPTION, MODIFICATION ET PUBLICITÉ DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Le présent règlement intérieur est établi conformément aux statuts de l'association, et est ratifié par l'Assemblée générale ordinaire de l'association.
Un exemplaire du présent règlement sera également affiché dans les locaux de l'association.
Le présent règlement intérieur sera adressé à l'ensemble des membres de l'association, ainsi qu'à tous les nouveaux adhérents. Un exemplaire sera affiché dans les locaux de l'association.
Fait à ______________________, le ____________________.
SIGNATURE DU PRÉSIDENT DE L'ASSOCIATION :
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