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Le ________, à ________,
Lettre Recommandée avec Avis de Réception
Objet : Rappel du règlement de copropriété
Je vous écris concernant le bien dont vous êtes locataire, situé à l'adresse suivante :
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Il est expressément prévu dans le bail que nous avons conclu le ________, que vous êtes tenu de respecter le règlement de copropriété. Or, il m'a été signalé que vous avez enfreint certains de ses articles, et les faits suivants vous sont reprochés :
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........................................
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Les champs que vous remplissez sont insérés dans le document en direct. Ce modèle constitue une orientation générale uniquement - il ne s'agit pas d'un conseil juridique.