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AVENANT A UN CONTRAT DE TRAVAIL
Contrat de travail à durée indéterminée
ENTRE LES SOUSSIGNÉS
________,
Immatriculé(e) au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro ci-après : ________
À l'adresse suivante :
________
ci-après " l'Employeur ",
ET
________,
Résidant à l'adresse suivante :
________,
N° de Sécurité sociale : ________,
ci-après " le Salarié ",
IL EST RAPPELÉ CE QUI SUIT :
Un contrat de travail à durée indéterminée a été signé le ________ entre l'Employeur et le Salarié, afin de confier au Salarié le poste suivant : ________.
Il a été décidé de procéder à la modification du contrat, avec l'accord du Salarié, en ses dispositions relatives à la rémunération.
IL A ÉTÉ CONVENU ET ARRÊTÉ CE QUI SUIT :
ARTICLE I - OBJET DE L'AVENANT
À compter du ________, la rémunération du Salarié est modifiée dans les conditions décrites ci-après.
ARTICLE II - RÉMUNÉRATION FIXE
Il est décidé de procéder à la modification de la rémunération fixe du Salarié.
Le Salarié percevra une rémunération mensuelle brute fixe de ________ € (________), qui sera payée chaque mois, par chèque ou virement bancaire.
Les primes et intéressements éventuels sont décrits dans le contrat de travail initial susvisé.
ARTICLE III - ENTRÉE EN VIGUEUR ET DURÉE
Le présent avenant prend effet à la date mentionnée à l'article I et est conclu pour une durée indéterminée, en conformité avec le contrat de travail initial.
ARTICLE IV - MAINTIEN DES AUTRES DISPOSITIONS
Le présent avenant fait partie intégrante du contrat de travail initial auquel il se rapporte.
Fait à _____________________, le ____ / ____ / ________________, en ____ exemplaires, dont un remis à chaque partie.
SIGNATURE DE L'EMPLOYEUR
.................................................
________,
SIGNATURE DU SALARIÉ
.................................................
________
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