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PERSONNEL ET CONFIDENTIEL
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Objet : Confirmation de la réussite de la période de probation et de la poursuite de votre emploi
Madame, Monsieur ________,
§ 1. Confirmation de la réussite de la période de probation. Nous avons le plaisir de vous confirmer que vous avez complété avec succès la période de probation prévue au contrat de travail que vous avez conclu avec ________ (l'« Employeur »), période dont l'échéance est fixée au ________. Vos qualifications, vos compétences et votre rendement dans le poste de ________ justifient pleinement le maintien de votre lien d'emploi au sein de notre organisation.
§ 2. Poursuite de l'emploi. L'Employeur confirme la poursuite de votre emploi à titre régulier à compter du ________, conformément aux articles 2085 et suivants du Code civil du Québec relatifs au contrat de travail.
§ 3. Maintien des conditions contractuelles. Le contrat de travail que vous avez signé le ________ demeure pleinement en vigueur et continue de régir l'ensemble des modalités de votre emploi, sous réserve des modifications convenues par écrit entre les parties. Votre rémunération demeure fixée à ________ et votre lieu de travail habituel à ________.
§ 4. Reconnaissance de l'ancienneté. Aux fins de l'application de la Loi sur les normes du travail (RLRQ, c. N-1.1) et des autres lois applicables, votre service continu est calculé depuis votre date d'entrée en fonction, soit le ________.
§ 6. Protection des renseignements personnels. Les renseignements personnels vous concernant sont recueillis, utilisés et conservés conformément à la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé (RLRQ, c. P-39.1).
§ 7. Loi applicable. La présente confirmation ainsi que la relation d'emploi sont régies par les lois de la province de Québec et les lois du Canada qui y sont applicables.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de nos salutations distinguées.
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Accusé de réception et acceptation de l'employé(e)
Je, soussigné(e), reconnais avoir reçu et pris connaissance de la présente lettre et en accepte les modalités.
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Signature : ________
Date : ________
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