Renseignez les informations
0/130 sur 13 complétés
Saisissez ci-dessous - le document à droite se met à jour au fur et à mesure.
Les clauses ci-dessous sont floutées dans l'aperçu. Renseignez vos informations, puis payez une fois pour débloquer le document complet et le télécharger en Word et PDF.
Passer au paiement →🔒 Sécurisé et confidentiel · ⚡ Téléchargement immédiat après paiement · Paiement unique · sans abonnement
________,
________, ________
________
________,
________
________
Objet: Lettre d'intention pour un contrat de vente de biens
Chère Madame, Cher Monsieur,
La société ________, représentée par ________, en sa qualité de ________, dont le siège social est situé à ________, exprime sa volonté de négocier la conclusion d'un contrat de vente de biens avec ________.
Cette lettre servira de lettre d'intention pour fournir une expression écrite d'intérêt mutuelle par et entre les parties mentionnées ci-dessus.
Les premières discussions ont déjà eu lieu le ________. Durant ces échanges préliminaires, nous avons abordé certains aspects du futur contrat, notamment :
________
Suite à nos échanges préliminaires fructueux, nous sommes ravis de vous présenter notre proposition pour la conclusion du futur contrat entre nos entités respectives. La proposition sous-jacente à l'accord est la suivante :
- Proposition :
________
- Modalités financières proposées :
Pour ce qui est du coût associé à notre proposition, nous proposons un prix de ________ euros TVA comprise.
En ce qui concerne les modalités de paiement, nous proposons les conditions suivantes : Un paiement unique à la conclusion du contrat.
- Délai de validité de la Proposition :
La présente proposition demeure valide pour une durée de ________ jours à compter de la réception de cette lettre d'intention.
Néanmoins, il existe d'autres points de discussion primordiaux que nous aimerions soulever durant nos futures négociations.
Nous souhaitons préciser que cette lettre d'intention établit un accord exclusif entre les parties pendant la période de négociation.
Cet accord exclusif prendra fin automatiquement si aucune conclusion définitive n'est atteinte à la fin des négociations. Les parties seront libres de poursuivre d'autres opportunités sans aucune obligation envers cet accord exclusif.
Les discussions relatives à ce contrat seront traitées de manière confidentielle. Aucune des parties ne divulguera d'informations confidentielles à des tiers sans le consentement écrit préalable de l'autre partie.
________,
________, ________
________
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de nos salutations distinguées.
Cordialement,
________, ________
________
Les champs que vous remplissez sont insérés dans le document en direct. Ce modèle constitue une orientation générale uniquement - il ne s'agit pas d'un conseil juridique.